Conditions d'utilisation

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente de  la société VELO & OXYGEN By TOMASPORT immatriculée au RCS de Beziers sous le numéro 495 354 995, dont le siège social se situe ZC Intermarché Rue du Pére Coste 34300 AGDE, France, et le n° de TVA intracommunautaire est : FR68 495 354 995, détenteur de l’enseigne « VELO&OXYGEN AGDE » ainsi que du site « velo-oxygen-agde.com», ci-après dénommée « velo-oxygen-agde.com », s’appliquent à toutes les  ventes qui sont faites exclusivement sur le site « velo-oxygen-agde.com » à tout acheteur, ci-après dénommé « l’Internaute ». velo-oxygen-agde.com et l’Internaute seront ci-après collectivement dénommés « les Parties ».

L’Internaute déclare en avoir pris connaissance avant de passer commande et les avoir acceptées.
En conséquence il est expressément convenu entre les Parties que leurs relations sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente, qui forment partie intégrante du site « velo-oxygen.fr » sur lequel elles sont accessibles et des contrats de vente de vélo, d’accessoires et de prestations ci-après dénommés « Produits », conclus sur le site « velo-oxygen-agde.com », entre les Parties.

Les présentes conditions générales de vente peuvent, à tout moment, faire l’objet de modifications de la part de velo-oxygen-agde.com. Dès lors, il est entendu que les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur sur le site « velo-oxygen.fr » au moment de la passation de la commande. La date de la mise en ligne de ces conditions générales de vente vaut donc date de mise en vigueur.
velo-oxygen-agde.com conseille à l’internaute d’imprimer les présentes conditions générales de vente afin de pouvoir y faire référence pendant l’exécution du contrat le cas échéant.

L’Internaute déclare être une personne physique majeure ou titulaire d’une autorisation parentale et avoir la capacité juridique de contracter lui permettant ainsi d’effectuer une commande sur le site « velo-oxygen-agde.com».
Pour toute question relative à un achat en ligne, le service clients de velo-oxygen-agde.com peut être joint par mail à l’adresse contact@velo-oxygen-agde.com, ou au numéro de tel : 04 67 94 19 25.

Les Produits présentés à la vente sur le site sont destinés uniquement à des personnes physiques à l’exclusion des revendeurs professionnels. L’Internaute effectuant une commande déclare que l’acquisition de ces produits est destinée à un usage personnel sans rapport avec une activité professionnelle sportive ou de revente.

Les Produits sont proposés à la vente uniquement sur le territoire de la France métropolitaine et pourront, lors de la livraison, être uniquement retirés par l’Internaute auprès  « VELO & OXYGEN AGDE » ou livré par la Poste.

Les présentes conditions générales de vente se décomposent comme suit :

  • Article 1 : Commande
  • Article 2 : Disponibilité
  • Article 3 : Livraison
  • Article 4 : Droit de rétractation - Remboursement
  • Article 5 : Garantie – SAV
  • Article 6 : Droit applicable - Litige
  • Article 7 : Conservation des commandes
  • Article 8 : Protection des données
  • Article 9 : Non-validité partielle
  • Article 10 : Propriété intellectuelle

Article 1 - COMMANDE

La commande de l’Internaute s’établit selon la procédure suivante :

  •     L’Internaute remplit son panier de Produits disponibles en stock,
  •     L’Internaute choisit le magasin où ses Produits lui seront livrés ci-après dénommé le « Magasin », ou La Poste.
  •     L’Internaute remplit les cases relatives à ses coordonnées,
  •     L’Internaute accepte les conditions générales de vente,
  •     L’Internaute procède au paiement en ligne étant précisé qu’une commande ne sera valide qu’après confirmation du paiement en ligne,
  •     Les moyens de paiement autorisés pour le paiement en ligne sont les cartes bancaires françaises ou étrangères agréées CB des réseaux Visa et Mastercard,
  •     Internaute reçoit un e-mail de confirmation de sa commande de la part de Velo&Oxygen.fr, accompagnée des présentes conditions générales de vente,
  •     L’Internaute imprime la facture générée après son paiement en ligne, qui est requise pour le retrait dans le Magasin.


L’e-mail de confirmation de commande vaut acceptation de la commande de l’Internaute par velo-oxygen-agde.com et forme ainsi le contrat de vente entre les Parties.

Le Magasin dans lequel les produits commandés sont à retirer reçoit un e-mail indiquant les coordonnées de l’Internaute et le détail (quantité, prix, et désignation) des Produits commandés.

A la réception des Produits, le Magasin contacte l’Internaute afin de convenir d’un rendez-vous pour délivrer les Produits à l’Internaute.

1.1 Prix

Tous les prix des Produits et services proposés à la vente sur le site « velo-oxygen-agde.com » sont exprimés en euros toutes taxes comprises applicables en France, frais de livraison Magasin, non inclus.

velo-oxygen-agde.com se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

 Les Produits demeurent la propriété de velo-oxygen-agde.com jusqu’à parfait paiement du prix. Toutefois à compter de l’enlèvement de la commande par l’internaute ou son représentant, les risques des marchandises retirées ou livrées sont transférés à l’internaute.

1.2 Moyens de paiement

L’Internaute peut régler ses achats par toute carte bancaire française ou carte étrangère agrée CB des réseaux Visa et Mastercard. Celui qui utilise la carte bancaire est présumé en être le propriétaire.

Le système de paiement en ligne sur le site est celui de Caisse d'Epargne, dénommé « SP PLUS », qui intègre le programme 3D Secure permettant de lutter contre la fraude sur les sites marchands de vente en ligne. Ce programme est susceptible de demander une information personnelle à l’Internaute ou une autorisation à la banque de l’Internaute, en fonction de l’enrôlement de la carte de l’Internaute au programme 3D Secure et des règles d’authentification convenues entre l’internaute et sa banque. En cas d’authentification erronée, la transaction est abandonnée.

velo-oxygen-agde.com se réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours sur le paiement ou bien en cas de niveau de commande anormalement élevé.

Article 2 – DISPONIBILITE

Les Produits offerts à la vente sur le site « velo-oxygen-agde.com » ne peuvent être commandés que s’ils sont en stock chez Velo&Oxygen Agde au moment de la commande.

Si un Produit souhaité par l’internaute n’est pas disponible en stock, un message d’information apparaît sur le site à l’attention de l’Internaute l’invitant à renouveler sa demande d’achat plus tard ou à retrouver le Produit souhaité.

Si, malgré les précautions de mise à jour systématique du stock, il s’avère qu’un Produit commandé par un Internaute est finalement indisponible, velo-oxygen-agde.com s’engage à informer l’Internaute de cette indisponibilité dans un délai de 7 jours francs suivant le jour de la commande de l’Internaute et le cas échéant si le Produit peut être livré dans de nouveaux délais, velo-oxygen-agde.com informe l’Internaute du nouveau délai de livraison. En pareil cas, l’Internaute a la possibilité de soit résilier sa commande par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège social de velo-oxygen-agde.com, soit de maintenir sa commande avec le délai rallongé par rapport au délai initialement prévu. A défaut de manifestation de l’Internaute ce dernier sera réputé avoir accepté le nouveau délai de livraison.

En cas d’indisponibilité définitive du Produit la commande est résiliée de plein droit le jour de l’information d’indisponibilité du Produit, faite par velo-oxygen-agde.com et velo-oxygen-agde.com procédera à son remboursement via le système de de paiement en ligne, qui interviendra dans les 10 jours ouvrés suivant le jour de livraison initialement prévu. De même, en cas de résiliation de la commande par l’Internaute, velo-oxygen-agde.com procédera à son remboursement qui interviendra dans les 7 jours ouvrés suivant la réception de la lettre de résiliation de la commande.

Dans le cas où le Produit est définitivement indisponible, velo-oxygen-agde.com s’efforcera de proposer un Produit de remplacement, de prix et de caractéristiques équivalents. En cas de défaut d’acceptation explicite du Produit de remplacement par l’Internaute ce dernier sera réputé l’avoir refusé et avoir résilié la commande. Le remboursement du Produit interviendra comme ci-dessus indiqué.

Article 3 – LIVRAISON

Les Produits sont à retirer uniquement par l’Internaute dans le Magasin sous enseigne « VELO & OXYGEN AGDE Tomasport»rue du Pére Coste ZC Les portes du littoral 34300 AGDE, POUR LA LIVRAISON GARTUITE et RETRAIT EN MAGASIN.

3.1 LIVRAISON PAYANTE PAR LA POSTE

velo-oxygen-agde.com expédie les Produits commandés dans un délai de 7 jours ouvrés suivant le jour de la commande acceptée par velo-oxygen-agde.com.

Le delai de livrasion ensuite est celui de La Poste 48/96h ouvrés.

CE TYPE DE LIVRAISON EST UNE OPTION A AJOUTER A VOTRE COMMANDE


3.2 Retard

En cas de retard de livraison de velo-oxygen-agde.com vers le Magasin, au-delà de 7 jours ouvrés qui suivent la commande acceptée ou le ou les jour(s) suivant (s) ce jour si la fin de ce délai tombe un dimanche un ou des jour(s) de fermeture, velo-oxygen-agde.com s’engage à informer l’Internaute de ce retard par mail.

Au cas où le Magasin de livraison n’est pas entré en contact avec l’Internaute dans un délai de 9 jours ouvrés qui suit celui du jour de la commande acceptée, l’Internaute est invité à prendre contact avec le service clients de velo-oxygen-agde.com (e-mail : contact@velo-oxygen-agde.com, téléphone : 04 67 94 19 25 ) afin de permettre à velo-oxygen-agde.com de contacter le Magasin et mener les investigations nécessaires pour remédier à la situation.

Si une livraison ne peut pas être honorée suite à des intempéries ou autres circonstances qui ne sont pas de son fait, velo-oxygen-agde.com se réserve le droit d'invoquer un cas de force majeure suivant les stipulations de l’article 5.2 des présentes.

3.3 Réception de la livraison

Les Produits sont remis à l’Internaute par le Magasin après présentation de l’accusé de réception de commande reçu par l’Internaute au moment de la validation de la commande et une pièce d’identité justifiant son identité.

Un formulaire de remise du Produit à l’Internaute comportant toutes les références d’identification du Produit est rempli par le Magasin en deux exemplaires, contresigné par l’Internaute qui en conserve un exemplaire.

Le Magasin établit également la carte de garantie du Produit au nom de l’Internaute qui est invité à la valider sur le site.

Article 4 – DROIT DE RETRACTATION - REMBOURSEMENT

4.1 Droit de rétractation

Conformément aux dispositions prévues par les articles L121-21 et suivants du code de la consommation dans le cadre de la vente à distance, l’Internaute dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrés à compter  du jour du retrait du Produit commandé par l’Internaute dans le Magasin ou le ou les jour(s) suivant(s) ce délai si la fin de ce délai tombe un dimanche ou un ou des jour(s) férié(s).

Pour exercer ce droit l'Internaute peut dans ce délai de 14 jours francs, adresser à velo-oxygen-agde.com le formulaire de rétractation qui figure sur le site «velo-oxygen-agde.com» en fin des présentes conditions générales de vente, à l’adresse du siège social de velo-oxygen-agde.com ou directement procéder au retour des Produits en les rapportant au Magasin dans lequel la remise des Produits a été effectuée. L’internaute doit dans ce denier cas apposer le formulaire de rétractation dument rempli et signé et l’apposer sur l’emballage.

Dans le cas de déclaration de rétraction par envoi du formulaire à velo-oxygen-agde.com, l’Internaute doit rapporter le Produit dans le Magasin sans retard excessif et, au plus tard dans le 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Le retour du Produit devra être fait dans un emballage adéquat, accompagnés d’une copie du formulaire de rétractation ainsi que de la facture d’origine. Une copie du formulaire de rétractation devra être collée sur l’extérieur de la boîte.

Le Produit retourné doit se trouver en parfait état, sans aucune détérioration ni marque d’usure.  L’état du Produit sera contrôlé par le Magasin, qui a mandat de velo-oxygen-agde.com d’accepter ou refuser le retour du Produit qui ne serait pas dans l’état requis par la Loi pour exercer le droit de rétractation.

4.2 Remboursement

Le traitement du retour du vélo est effectué par le Magasin qui informe velo-oxygen-agde.com de ce retour. velo-oxygen-agde.com émet un avoir correspondant au Produit retourné et procède au remboursement de l’internaute via le système de paiement en ligne. L’internaute est remboursé dans un délai maximum de 14 jours francs suivant le retour du Produit.

Article 5 – GARANTIES - RESPONSABILITE– FORCE MAJEURE

5.1   Garanties
5.1.1 Garantie légale de vice caché

Conformément à la loi, tous les Produits vendus par velo-oxygen-agde.com sont couverts par la garantie légale des vices cachés, selon les termes des articles 1641 et suivants du Code Civil.

5.1.2 Garantie légale de conformité

Conformément à la loi tous les Produits vendus par velo-oxygen-agde.com sont couverts part la garantie légale de conformité Selon les termes des articles L. 211-4, L. 211-5, L.211-12 et L.211-16 du code de la consommation.

5.1.3 Garantie contractuelle - Responsabilité

Outre les garanties légales ci-dessus rappelées la garantie contractuelle de velo-oxygen-agde.com s’applique suivant deux catégories de Produits ci-dessous comme suit :

    Produits finis, Produits assemblés dans les ateliers de velo-oxygen-agde.com :

La garantie des Produits finis, Produits assemblés dans les ateliers de velo-oxygen-agde.com s’applique suivant les conditions détaillées sur la carte de garantie accompagnant lesdits produits, consultable sur le site.

    Produits de Négoce (c’est-à-dire les Composants, pièces et accessoires notamment) :

En ce qui concerne ces Produits, velo-oxygen-agde.com agit en tant que distributeur uniquement et la garantie est limitée à celle donnée par le fournisseur, garantie consultable sur le site, lorsque ce dernier et clairement identifié et réside dans un pays de la communauté européenne.

En tout état de cause, la garantie dans ces deux catégories, ne porte que sur les Produits eux-mêmes et ne peut donner lieu, au choix de velo-oxygen-agde.com ou du fournisseur, qu’au remplacement ou à la réparation des Produits reconnus défectueux, à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.

En outre, aucune garantie ne s’applique en cas d’usure normale, de négligence, de mauvaise utilisation, défaut ou mauvais entretien, de montage défectueux, d’utilisation non-conforme à l’objet initial du Produit, d’utilisation lors de compétitions (sauf mention expresse dans nos documents techniques ou commerciaux), en cas de réparations ou de modifications non autorisées effectuées par l’Internaute ou par un tiers.

velo-oxygen-agde.com ne saurait non plus être tenu responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des Produits.

velo-oxygen-agde.com ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects ou immatériels qui pourraient survenir du fait de l'achat d’un Produit. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité de velo-oxygen-agde.com ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.

5.2 Force Majeure

La force majeure qui libère velo-oxygen-agde.com de ses obligations s’entend de tout événement de force majeure, telle que reconnue par les tribunaux ou de tout évènement ne pouvant être surmonté malgré une diligence raisonnable de velo-oxygen-agde.com ou encore de tout fait d'un tiers au contrat. En cas de survenance d’un cas de force majeure velo-oxygen-agde.com s’engage à informer l’Internaute par mail dans les 10 jours de sa survenance.

Article 6 – DROIT APPLICABLE - LITIGE

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l’Internaute a la possibilité de rechercher une solution à l’amiable. velo-oxygen-agde.com s’engage à faire ses meilleurs efforts pour répondre à toute contestation ou réclamation.

Article 7 - CONSERVATION DES COMMANDES

Conformément aux dispositions légales applicables (article L.134.2 du Code de la Consommation) velo-oxygen-agde.com assure la conservation de l’écrit qui constate le contrat pendant le délai déterminé par Décret et en garantit à tout moment l’accès à l’Internaute qui en fait la demande. velo-oxygen-agde.com archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés develo-oxygen-agde.com seront considérés par les Parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties, sauf preuve contraire.

Article 8 – PROTECTION DES DONNEES

Les informations que l’Internaute communique étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de toute commande. En s’inscrivant sur le site velo-oxygen-agde.com, l’Internaute s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations de l’Internaute a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 180 4130.

L’Internaute a un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données le concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).

L’Internaute peut à n'importe quel moment faire une demande auprès de velo-oxygen-agde.com afin de savoir quelles sont les informations dont velo-oxygen-agde.com dispose sur lui. Il peut à tout moment et sur demande modifier ces données. S’il a accepté, lors de la création de son compte sur velo-oxygen-agde.com, l’envoi d’e-mails promotionnels (courriers électroniques), l’Internaute peut demander à ne plus recevoir de courriers électroniques en contactant le service clients de velo-oxygen-agde.com à l’adresse suivante : ZC Intermarché rue du Pére Coste 34300 AGDE - Service Commercial .

Article 9 – NON VALIDITE PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 10 – PROPRIETE INTELECTUELLE

L’ensemble du contenu du site velo-oxygen-agde.com (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de velo-oxygen-agde.com Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation partielle ou totale du contenu par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est sujette à une autorisation préalable et expresse de velo-oxygen-agde.com.

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Article 11 – PHOTO ET INFORMATION TECHNIQUE

L’ensemble du contenu du site velo-oxygen-agde.com sont donnés a titre indicatif, les photos ainsi que les contenu et illustration sont non contractuelle. Pour des informations precise ce reporter sur le site du constructeur. Le site velo-oxygen-agde.com ne sera pas responsables si les informations contenu sont erronés ainsi que si la photo ne correspond pas a votre commande. Nous vous conseillons avant defectuer un achat de venir demander conseil a un vendeur du magasin situé :

VELO & OXYGEN Agde Tomasport

Rue du Pére coste, Zc les portes du Littoral

34300 AGDE, France

Tél : 04.67.94.19.25